Sud Santé Sociaux 56
Solidaires Unitaires Démocratiques (SUD)

Site du syndicat Sud santé sociaux du centre hospitalier du Scorff (CHBS)de la ville de Lorient

Un avenir pour l’hôpital de Ploërmel
Article mis en ligne le 7 mars 2015
dernière modification le 19 mars 2015

par yc
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Un avenir pour l’hôpital de Ploërmel

Assemblée Générale*

Suppression de postes, de RTT, journée de 7H...

jeudi 19 MARS 2015

DE 14H30 A 15h30H

Salle 4804 Bât Le Cloître

*« Les organisations syndicales représentées au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière ou représentatives dans l’établissement sont, en outre, autorisées à tenir des réunions mensuelles d’information d’une heure auxquelles peuvent participer les agents pendant leurs heures de service. Une même organisation syndicale peut regrouper ses heures mensuelles d’information par trimestre. ». [Décret n°2012-736 du 9 mai 2012 - art. 4-
http://legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=8266E69BB0D5F23EA89291ECA5D113E0.tpdjo08v_1?cidTexte=JORFTEXT000025836438&idArticle=LEGIARTI000025848708&dateTexte=20120510&categorieLien=id#LEGIARTI000025848708]


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